Silence, ça putsche

Cet épisode a été mis à jour après l’invasion du Capitole par les partisans de Donald Trump.

Lors des années d’investiture présidentielle aux États-Unis, le 6 janvier est un jour presque banal. C’est à cette date que, depuis 1948 et la version révisée de l’« Electoral Count Act » de 1887, le Congrès – Chambre des représentants et Sénat – nouvellement assermenté se réunit pour décompter les votes des grands électeurs certifiés par les cinquante États le mois précédent, et déclarer à son tour le Président et le vice-président élus. Ce rituel purement cérémoniel se passe sous la direction du vice-président sortant, en sa qualité constitutionnelle de président du Sénat, qui écoute quatre assesseurs (deux par Chambre) égrainer et décompter par ordre alphabétique des États les votes des grands électeurs avant de prononcer le résultat final et de le certifier. D’ailleurs, comme c’est le cas depuis des décennies, le Congrès, lors de sa première journée en session dimanche 3 janvier 2021, a adopté à l’unanimité le règlement qui préside à cette cérémonie. Jusqu’ici, tout va bien.

L’« Electoral Count Act » prévoit que des élus du Congrès peuvent objecter au décompte et fixe la procédure à suivre. Si un représentant et un sénateur signent des objections écrites aux votes de certains grands électeurs, cela force les deux chambres à se retirer pour débattre de ces objections puis à voter après ce débat sur leur validité. Et pour que le Congrès en vienne à refuser les grands électeurs concernés, il faut donc que les deux chambres aient voté séparément et à la majorité simple en faveur des objections. La probabilité d’un tel enchaînement d’événements explique que, depuis 1887, de tels votes soient restés rarissimes. La plupart du temps, les objections restent purement verbales et sont repoussées comme non recevables par le vice-président. On a pu ainsi assister dans l’histoire à des moments spectaculaires de courtoisie démocratique. En janvier 2001, Al Gore, pourtant candidat malheureux, rejette avec fermeté les objections en sa faveur de ses collègues démocrates de la Chambre. En 2017, c’est un certain Joe Biden qui renvoie dans les cordes les représentants démocrates contestant oralement l’élection de Donald Trump d’un « l’élection est finie ».

En tout et pour tout, il n’y a eu que deux cas de débats à la suite d’objections écrites depuis 1887.